S'identifier - S'inscrire - Contact
 

 La réunion de la Commission Consultative Municipale : Urbanisme - Travaux - Patrimoine

le 3 Septembre 2018 en Mairie d'Asnières

 

C'est sur convocation de Monsieur le Maire, Jean-Pierre BOURRELY, que la Commission Consultative Municipale, Urbanisme, Travaux, Patrimoine s'est réunie en Mairie Lundi 3 Septembre 2018 à 20h00.

  



 
(Cliquer sur les images pour agrandissement)
 
Deux gros dossiers étaient à l'étude :

- Les sauvegarde, restauration et voire la découverte dans le choeur des peintures murales de l'Eglise Saint-Hilaire (Monument Historique extérieur et intérieur).

- Etude d'aménagement Centre Bourg.

***   ***

(mis à jour avec les extraits du Compte Rendu du Conseil Municipal du 10 Septembre 2018)

N°10092018-01

LANCEMENT DE L’APPEL D’OFFRES « MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DES INTERIEURS EN ACCOMPAGNEMENT DE LA RESTAURATION DES PEINTURES MURALES DE L’EGLISE D’ASNIERES SUR VEGRE » : Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal que lors de la séance du 13 août 2018, le conseil municipal avait délibéré sur la demande d’assistance à maitrise d’ouvrage auprès des services de l’Etat (DRAC) pour le suivi du dossier d’appel d’offres de la rénovation des peintures murales de l’église.

Suite à cette délibération, la DRAC nous a présenté les différents projets de documents de consultation pour l’appel d’offres à la concurrence pour la mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de restauration intérieure en accompagnement de la restauration des peintures murales attenantes.

Ces documents sont :

-        Projet d’A.E. (acte d’engagement)

-        Projet de C.C.A.P. (cahier des clauses administratives particulières)

-        Projet de C.C.T.P. (cahier des clauses techniques particulières)

-        Projet de R.C. (règlement de consultation)

-        Projet d’avis d’appel public à la concurrence

Après examen complet de ces documents en commission, plusieurs modifications ont été apportées aux documents originaux. Il a notamment été décidé de porter la durée de 36 mois, au lieu de 22 mois dans le délai d’exécution. Le délai de validité des offres est de 120 jours : il est précisé qu’il conviendra de faire les demandes de subventions pendant ce délai et de demander la dérogation auprès de Monsieur Le Préfet afin de dépasser les 80% de subventions règlementaires.

Il est également précisé que les travaux d’électricité (mises aux normes) et de chauffage ne sont pas subventionnés. Par contre, les travaux d’éclairage (mise en valeur) sont subventionnés.

Ce dossier de consultation comportera 1 tranche ferme (diagnostic) et 3 tranches conditionnelles (études et suivi des travaux en plusieurs tranches). La commune avancera par étape dans cet important chantier et ne commencera une nouvelle tranche que lorsqu’elle sera assurée d’obtenir les subventions nécessaires au financement. L’étalement se fera vraisemblablement sur 4 années.

Les différentes étapes de l’appel d’offres ont ainsi été arrêtées :

-Date de publication de l’appel d’offres : au plus tard le vendredi 21 septembre 2018 (délai de réponse 35 jours)

-Date limite de réception des plis en mairie : vendredi 26 octobre 2018 à 15 heures 00

-Réunion de la Commission d’Appel d’Offres : mardi 06 novembre 2018 à 10 heures 00 (avis sur les candidatures et les offres)

Puis 15 jours d’analyse des offres par la DRAC

-Réunion d’attribution du marché : mardi 20 novembre 2018 à 10 heures 00

Il est également important de préciser que la notification du marché ne sera transmise qu’après accord de subventions de la DRAC, de la Région et du Département.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur Le Maire à lancer un avis d’appel public à la concurrence avec l’objet suivant : « Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de restauration intérieure en accompagnement de la restauration des peintures murales attenantes (édifice classé Monument Historique) »

***   ***

N°10092018-02

ETUDES POUR LE REAMENAGEMENT DE LA PLACE DU GUESCLIN ET DE LA RUE SAINT HILAIRE : Monsieur le Maire rappelle que lors de la dernière réunion, il avait été évoqué le projet d’aménagement de la Place du Guesclin et plus particulièrement de recruter un architecte-paysagiste afin de nous faire des propositions. Monsieur Adrien DEFOSSE, architecte-paysagiste, nous a présenté une proposition d’intervention pour ce projet. En premier lieu, il propose l’étude programmatique qui comprend le diagnostic (tranche ferme) pour 1 500,00 euros HT et les propositions d’aménagement chiffrées (tranche ferme) pour 2 750,00 euros HT.

Dans un second temps, il propose l’étude pour la maitrise d’œuvre qui comprend : l’avant-projet (tranche ferme) pour 2 500,00 euros HT, le projet (tranche conditionnelle) pour 2 000,00 euros HT, l’assistance pour la passation des contrats de travaux (tranche conditionnelle) pour 1 500,00 euros HT, les études d’exécution (tranche conditionnelle) pour 700,00 euros HT, la direction de l’exécution des contrats de travaux (tranche conditionnelle) pour 2 700,00 euros HT, et l’assistance lors des opérations de réception (tranche conditionnelle) pour 600,00 euros HT.

Monsieur Le Maire informe également le conseil municipal qu’un devis a été demandé au Cabinet de géomètres AIR&GEO de Sablé sur Sarthe, pour un levé topographique de la Place du Guesclin, afin de fournir toutes les données nécessaires à l’architecte-paysagiste chargé de travailler sur ce dossier. Ce devis s’élève à 660,00 euros HT.

Monsieur Le Maire propose au conseil de se prononcer sur ces différentes propositions.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

-        Accepte le devis de AIRE&GEO d’un montant de 660,00 euros HT pour effectuer le levé topographique de la Place du Guesclin

-        Accepte l’étude programmatique, proposée par Monsieur Adrien DEFOSSE, à savoir 1 500,00 euros HT pour le diagnostic et 2 750,00 euros HT pour les propositions d’aménagement chiffrées, soit un total de 4 250,00 euros HT.

Le projet proposé par Monsieur DEFOSSE sera étudié en commission et en conseil municipal dès réception et la population sera concertée pour avis.



 

Mots-clés :