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 Arrêté Municipal fixant les obligations spéciales des riverains des voies publiques en temps de neige et de verglas

N°14112017A-02

 

Mots-clés :

 Enquête Publique d'une durée de 15 jours, préalable à l'aliénation d'une partie du Chemin Rural "des Coutures"

du Lundi 16 Octobre au 31 Octobre 2017 inclus


1/ Extrait du Registre des délibérations - Séance du Conseil Municipal du 24 Juillet 2017
2/ Extrait du Plan Cadastral date d'émission du 23 mai 2017
3/ Extrait du Registre des arrêtés du Maire du 22 Septembre 2017


     1                              2                                 3    

  
(Cliquer sur chacun des documents pour agrandissement)


Mots-clés :

 Enquête Publique préalable à l'aliénation d'une partie d'un chemin rural

Extrait du Registre des Arrêtés du Maire (22092017A-02)

 
 

Mots-clés :

 Arrêté du Maire en date du 03 août 2017règlementant la circulation et le stationnement dans le village

Extrait du Registre des Arrêtés du Maire (03082017A-01)

 



 
 

Mots-clés :

 Attention Travaux Rue Saint-Hilaire et Rue du Lavoir : Réfection de chaussée !

La circulation et le stationnement seront interdits du Lundi 12 Juin à 8h00 à Mardi 13 Juin 18h00


 

Mots-clés :

 Travaux de revêtement bitumineux rue Saint Hilaire et rue du Lavoir

Arrêté de Monsieur le Maire du 19 mai 2017


Attention, Travaux rue Saint-Hilaire et rue du Lavoir

Extrait du registre des arréts du maire
en règlementation de la circulation et du stationnement Rue St-Hilaire et Rue du Lavoir
***   ***
 

Mots-clés :

 Asnières-sur-Toiles 2017

Week-End des 20 et 21 Mai 2017 - Règlementation de Stationnement et de Circulation dans le Village - Arrêté de Monsieur le Maire

Des peintres partout dans le village !!!...
 


 



***   ***
Règlementation de Stationnement et de Circulation dans le Village :
Extrait du registre des Arrêtés du Maire

 
(Cliquer sur l'Arrêté du Maire et sur le plan pour agrandissement)


 

Mots-clés :

 Extrait du Registre des Arrêtés du Maire

Arrêté du 11 Mars 2016 Règlementation du stationnement et de la circulation

 

Mots-clés :

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